La Chaussée sur Marne, notre village

Réunion du Conseil Municipal

samedi 20 juin 2009 par Renaud Talva

Délibération du 15 mai 2009

Commune de LA CHAUSSEE SUR MARNE
Réunion du Conseil Municipal du 15 mai 2009, à 20h00.
 
Présents : Tous les membres en exercice, à l’exception des conseillers ci-après excusés : Mr BOULANT Jean Paul, Mr FRAMBRY Yves qui a donné procuration à Mme DUGOIS Valérie, Melle KOQUERT Emilie, Mr LEBOEUF Frédéric et Mr TALVA Renaud qui a donné procuration à Mr GRANDJEAN Christian.
 
 
 
PREMIERE PARTIE DE L’ORDRE DU JOUR : DELIBERATIONS
Après délibération, les Conseillers Municipaux ont décidé :
1) Par 10 voix pour et 2 abstentions, de rénover les douches du terrain de football (douches et faïence) moyennant un montant de 4 400 euros T.T.C.
 
2) A l’unanimité, d’accorder une subvention de 1 000 euros à l’Association « Union Sportive Chausséenne » afin de lui permettre de procéder à la remise en forme du terrain de football.
 
3) Par 9 voix pour, 2 voix contre et 1 abstention, de poser une « cour anglaise » pour l’accessibilité du vide sanitaire au Centre de Loisirs, moyennant un montant de 528 euros.
 
4) A l’unanimité, de changer les chauffe eau de la mairie et de la salle des fêtes moyennant un montant respectif de 584 € et de 650 € T.T.C.
 
5) A l’unanimité, de donner son accord pour l’acte de candidature auprès de l’Académie de Reims pour la création d’une école numérique rurale : informatisation mobile des classes du primaire.
 Coût du projet soumis à subvention : 13 880 € H.T
 Montant de la subvention de l’Etat : 9 000 €
 
6) Suite à l’analyse sur les résultats d’application du P.L.U. au regard de la satisfaction des logements, le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de ne pas entreprendre une révision dudit P.L.U.
 
7) Suite à la demande d’un pétitionnaire concernant la demande d’abattage d’arbres bordant sa propriété au motif qu’ils sont situés trop près de son enceinte, le Conseil Municipal, défavorable à l’unanimité à cet abattage, a décidé néanmoins de transmettre sa requête à la Direction départementale de l’équipement pour complément d’informations sur la législation en vigueur.
 
 
 
 
 
 
DEUXIEME PARTIE DE L’ORDRE DU JOUR SANS VOTE
 
1) Un point d’étape a été fait sur l’entrée de la commune dans l’intercommunalité de Vitry suite à la réunion du comité de pilotage avec les services techniques de la communauté de communes de Vitry.
Le responsable des espaces verts de Vitry doit se déplacer pour faire le point sur la commune de La Chaussée avec Patrick BENARD, Maire Adjoint.
Une étude financière est également en cours sur les trois dernières années, en collaboration entre le Maire, la Secrétaire de Mairie et la Trésorière Municipale afin de pouvoir appréhender les transferts financiers de charges, une prochaine réunion du comité de pilotage ayant lieu le 9 juin à Vitry.
 
2) organisation de la tenue du bureau de vote pour les élections européennes du 7 juin 2009 de 8 heures à 18 heures.
 
 
COMMUNICATIONS DU MAIRE
 
1) Le Président du Conseil Général informe que des travaux de réfection et de réhabilitation de la RD 302 entre Saint Martin aux Champs et La Chaussée sur Marne auront lieu dans le courant du troisième trimestre 2009.
 
2) Le maire donne connaissance de la lettre de remerciements de Monsieur André CASTAGNA à l’ensemble du Conseil suite à la remise de son diplôme de Maire honoraire.
 
3) La mairie de La Chaussée sur Marne n’est plus destinataire des demandes de passeport. Une note de synthèse concernant la nouvelle délivrance des passeports est affichée en mairie, à la Salle des Fêtes. Cette note paraîtra dans le prochain bulletin municipal et figure sur le site informatique de la mairie.
Les Communes les plus proches de La Chaussée délivrant les passeports sont Vitry le François – Châlons en Champagne et Marson.
 
 
 
PROCHAINES REUNIONS
 
 
- Vendredi 22 mai à 9 h 00 : plantation des fleurs par la commission aménagement
 
- Jeudi 28 mai à 19 h 30 : Réunion du Centre Communal d’Action Sociale (rappel : séance non publique).
 
- 15 juin 2009 à 20 heures : Réunion du Conseil Municipal
 
 
Le Maire,
 
Christian GRANDJEAN
 

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