La Chaussée sur Marne, notre village

Réunion du Conseil Municipal

mercredi 4 février 2009 par Renaud Talva

Délibérations du 26 janvier 2009

 


Réunion du Conseil Municipal du 26 janvier 2009
 
Présents : Tous les membres en exercice, à l’exception d’Emilie KOQUERT, excusée.
Après délibération, les Conseillers Municipaux ont décidé à l’unanimité :
1) De donner pouvoir au Maire, dans le cadre du projet éolien du « Mont de l’Arbre », pour négocier et signer avec la SAS JMB Energie et Monsieur Hervé HUET une promesse de constitution de servitude de passage qui définira les conditions techniques et financières de l’utilisation des chemins dont elle a la gestion et l’autorisation de passage des réseaux électriques enterrés sur la parcelle communale YE 10.
 
2) D’émettre un avis favorable pour l’étude et la réalisation d’une micro crèche, en partenariat avec l’Association Familles Rurales, dans les locaux du Centre de Loisirs afin d’accueillir les enfants de moins de 3 ans.
 
3) De donner un avis favorable à l’augmentation de l’amplitude des horaires des prestations périscolaires du Centre de Loisirs, à compter du 1er septembre 2009 :
· Matin : ouverture à 7 H au lieu de 7 H 30
· Soir : fermeture à 19 H au lieu de 18 H 30
 
4) De donner pouvoir au Maire pour engager des négociations avec les responsables de l’intercommunalité de Vitry le François, seule intercommunalité à ne pas posséder la compétence « écoles » et de nommer sous la présidence du Maire un comité de pilotage composé des 3 Adjoints et Monsieur Yves FRAMBRY, conseiller municipal.
 
5) de faire l’étude de la construction d’une nouvelle école rassemblant les classes maternelle et primaire sur un même lieu, près du Centre de Loisirs afin de maintenir notre école de manière pérenne.
 
6) D’accorder (8 voix pour, 5 abstentions et 1 voix contre), à l’Association Familles Rurales, une subvention exceptionnelle de 1 000 euros pour implanter un toboggan dans le Centre de Loisirs et de 750 euros pour l’achat d’une sono mobile en sachant que ces matériels serviront également à la commune
 
Communications du Maire :
- L’école primaire a obtenu une cession gratuite des services des finances publiques, de 7 unités centrales, 7 écrans (4 de 17 pouces et 3 de 19) et 3 imprimantes.
- Dans le cadre de la relance de l’économie, les communes devraient récupérer la TVA sur les immobilisations au bout d’1 année au lieu de 2
- Nous avons eu la 1ère réunion pour la création de la maison médicale en présence des docteurs. Dans le cas de passage en intercommunalité, ce serait cette dernière qui prendrait le relais. La prochaine réunion avec l’ADEVA et les professionnels de santé aura lieu le 11 février à 20 H 30.
- Une plainte a été déposée contre X pour les tags trouvés sur les murs de la salle des fêtes. La facture pour les effacer s’élève à 462 euros.
 
Communications diverses :
- Mme Valérie DUGOIS, 1ère adjointe propose que le Centre de Loisirs soit doté de lumières côté sortie service pour éviter des accidents au personnel
- Mr Patrick BENARD, membre du Bureau du Syndicat des Transports Scolaires de Vitry le François indique que la cotisation 2009 passe de 5 euros par habitant à 6 euros 50. Il demande que les enfants de La Chaussée ne soient plus pris les premiers et ramenés les derniers.
 
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 20 février 2009 à 20 heures

 


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