La Chaussée sur Marne, notre village

Réunion du Conseil Municipal

lundi 22 septembre 2008 par Renaud Talva

Délibérations du 03 septembre 2008

Commune de LA CHAUSSEE SUR MARNE

Réunion du Conseil Municipal du 03 septembre 2008

Présents : Tous les membres en exercice, à l’exception de Vivien BROCARD, absent excusé qui a donné procuration à Patrick BENARD et de Jean Paul BOULANT, absent.

Après délibération, les Conseillers Municipaux ont décidé :

-  D’augmenter de 0,05 à compter du 01/01/2009 € les tarifs de la garderie du centre de loisirs pour tenir compte de la hausse des charges (11 voix pour et 3 voix contre). Les nouveaux tarifs sont les suivants :
-  accueil du matin de 7h30 à 9h00 2,00 € pour les familles bénéficiant des aides de la C.A.F. et 2,20€ pour les autres familles. - accueil et repas du midi de 12h00 à 14h00 repas : 3,90€ animation : 2,00 € pour les familles bénéficiant des aides de la C.A.F. et 2,20€ pour les autres familles.
-  accueil du soir de 17h00 à 18 h30 2,00 € pour les familles bénéficiant des aides de la C.A.F. et 2,20€ pour les autres familles.

-  D’accueillir pour deux ans un jeune placé en contrat d’apprentissage auprès des enfants des écoles et du périscolaire. La commune est exonérée des charges sociales. (13 voix pour et 1 abstention).

-  De renouveler, à l’unanimité, pour une année, le contrat à durée déterminée de Mme LARDIN, Animatrice au centre de loisirs.

-  D’établir, à l’unanimité, un contrat à durée indéterminée à Mme FARCINE, Animatrice au centre de loisirs, cette dernière étant employée au C.L.S.H. depuis au moins 6 ans.

-  De nommer, à l’unanimité, Mme BOUHAULT stagiaire compte tenu du nombre d’heures qu’elle effectue (plus de 17h30 hebdomadaires).

-  De participer financièrement pour un montant de 875 € à l’extension du réseau basse tension qui sera effectuée par le S.I.E.M. pour alimenter une maison rue de Coulmier, parcelle AD 211. (décision prise à l’unanimité).

-  D’accepter à l’unanimité l’adhésion de la commune de SOUDE au syndicat des transports scolaires de VITRY LE FRANCOIS.

-  De modifier à l’unanimité les dépenses de fonctionnement. Article 6574 « subventions de fonctionnement aux associations ». Prélèvement de la somme de 2 600,00 € à la ligne divers pour l’affecter à : • L’Union Sportive Chausséenne à hauteur de 2 000,00 € afin de rembourser les bals du 13 juillet et de la fête patronale. • La coopérative scolaire à hauteur de 600 € afin de permettre aux classes du CE2 au CM2 de participer à un projet artistique.

-  De donner, à l’unanimité, un avis favorable de principe pour l’acquisition d’une nouvelle tondeuse.

-  D’émettre un avis favorable à la création d’une zone de développement de l’éolien des communautés de communes de la vallée de la Colle, de l’Europort, de la Guenelle et de la commune de SONGY (12 voix pour et deux abstentions).

-  De demander au commercial de la société des précisions supplémentaires concernant le contrat d’entretien du matériel de cuisine du centre de loisirs. (report au prochain conseil).

-  D’entreprendre une campagne de sensibilisation et d’information sur les horaires du centre de loisirs auprès des utilisateurs (mission confiée au Directeur du Centre de loisirs). Une réflexion est en cours avant de prendre des mesures en cas de non respect des horaires du soir.

-  D’organiser le samedi 27 septembre prochain une matinée « nettoyons la nature ». Rendez-vous à 9 heures à tous les volontaires, petits et grands, devant la salle des fêtes. Un moment de convivialité clôturera cette matinée bien remplie.

Communications du Maire au Conseil :

-  Arrivée au 01/09/2008 d’un nouveau sous-préfet à VITRY LE FRANCOIS en la personne de Monsieur Raymond FLOC’H, ancien Proviseur.

-  Convocation de la commission des finances pour le mercredi 24 septembre 2008 à 20h00 pour faire un point d’étape sur les réalisations effectuées et les travaux en cours et la situation des comptes par rapport au budget voté. Cette réunion permettra de se réunir pour préparer la programmation des travaux sur les années à venir.

-  La mise en place de la commission de révision annuelle des listes électorales qui se réunira et travaillera entre le 01/09/2008 et le 29/02/2009.

-  La demande faite auprès de la Trésorière municipale, pour réaliser les études financières dans le cas d’une éventuelle adhésion de la commune avec une communauté de communes existante (ST AMAND, Vallée de la Craie ou VITRY LE FRANCOIS).

-  Le changement de locataires au presbytère au 01/10/2008.

-  Les horaires de la poste jusqu’au 13/09/2008 : du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30. Fermé le samedi. Ensuite de 9h00 à 12h30 du lundi au vendredi et de 9h00 à 12h00 le samedi, avec une fermeture alternée le mercredi et le samedi, une fois toutes les deux semaines.

La prochaine réunion du Conseil Municipal est fixée au vendredi 03 octobre 2008, à 20h30.

Le Maire,

Christian GRANDJEAN


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