La Chaussée sur Marne, notre village

Réunion du Conseil Municipal

samedi 22 mars 2014 par Renaud Talva

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2014 à 20 HEURES

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 mars 2014 à 20 HEURES
 
 
ABSENTS : Jean Paul BOULANT et Emilie KOQUERT.
 
 
Le quorum étant atteint et après approbation du compte rendu de la séance du 14 février 2014, on passe à l’examen des questions à l’ordre du jour.
 
 
 
 
Les membres du Conseil Municipal ont décidé à l’unanimité :
 
 
1 – de voter le compte administratif 2013 qui présente un excédent de fonctionnement de 114 711,61 euros et un excédent d’investissement de 120 386,38 euros soit un excédent global de clôture de 235 097,99 euros.
 
2 – d’approuver le compte de gestion 2013 dressé par le Receveur.
 
3 – compte tenu de l’augmentation de la charge de travail de l’Adjoint technique 1ère classe chargé de la maintenance, de modifier son temps de travail en le passant de 24 à 35 heures hebdomadaires, à compter du 1er mai 2014.
 
4 – d’approuver la convention de la Communauté de communes Vitry, Champagne et Der relative aux modalités de transfert des compétences pour l’année 2014.
 
5 – de mettre à disposition de la Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der, l’adjoint technique chargé de la maintenance pour 6 heures hebdomadaires compte tenu des besoins au groupe scolaire et au centre de loisirs qui sont de la compétence de la Communauté. Le salaire de l’agent sera remboursé par la Communauté à la commune.
 
6 – de confier au Syndicat Intercommunal d’Energies de la Marne (SIEM) la compétence « éclairage public » qui recouvre l’entretien des installations et l’investissement lié au développement et à la rénovation des installations d’éclairage public, ainsi que la gestion des Déclarations de Travaux (DT) et des Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DICT), ainsi que du Système d’Information Géographique.
 
7 – d’accorder une subvention de 1 000 € à l’Association des Parents d’Elèves afin de permettre de financer une partie d’un voyage scolaire à Provins, qui concerne 69 élèves.
 
 
 
 
 
Le Maire,
Christian GRANDJEAN

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