La Chaussée sur Marne, notre village

Réunion du Conseil Municipal

mercredi 11 décembre 2013 par Renaud Talva

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 décembre 2013 à 20 HEURES

 


COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 décembre  2013 à 20 HEURES

EXCUSES : Bruno BAZILLE,  Vivien BROCARD donne procuration à Patrick BENARD.

 

ABSENTS : Jean Paul BOULANT et Emilie KOQUERT.

Le quorum étant atteint et après approbation du compte rendu de la séance du 18 octobre 2013, on passe à l’examen des questions à l’ordre du jour.

 

Les membres du Conseil Municipal ont décidé à l’unanimité :

 

1 – de modifier le budget 2013 pour tenir compte de l’amortissement des frais d’études et des frais d’insertion pour le choix de l’assainissement (étude de zonage) et pour la construction du centre de loisirs. Ces modifications n’ont aucune incidence sur les produits et les charges (il s’agit d’une opération d’ordre).

2 – de modifier les statuts du SIEM passant d’un syndicat mixte fermé à un syndicat mixte fermé à la carte pour intégrer de nouvelles compétences :

- Création, entretien et exploitation des infrastructures de charges nécessaires à l’usage des véhicules électriques ou hybrides rechargeables

- Organisation des réseaux de communications électroniques

- Développement des Energies Renouvelables

3 – de donner un avis favorable à la création du parc éolien de la « grosse côte » à Coupéville (1 éolienne) et des parcs éoliens de la « Vallée Gentillesse » et du « Mont Bourré » à la Chaussée sur Marne (2 éoliennes) par la société QUADRAN ENERGIES LIBRES (antérieurement JMB ENERGIES).

4 – d’acquérir auprès de la société AYLIUM un défibrillateur pour une somme de 2 239 € H.T. pour le mettre à la libre disposition des habitants à un endroit qui sera défini ultérieurement.

5 – d’accepter la modification des statuts de la Communauté de communes précisant que l’adhésion au syndicat mixte en charge de l’élaboration, de la mise en œuvre et du suivi du S.C.O.T. sera décidée par délibération du seul conseil communautaire dans les conditions de majorité de droit commun.

6 – d’amener l’eau en limite de la parcelle YH 2 à partir de la rue du Commandant Dupuis, charge à l’aménageur de desservir les lots.

7 – d’acquérir 20 tables auprès de la société MEFRAN COLLECTIVITES pour un montant de 1 380 € H.T. (10 tables pour la salle des « anciens » et 10 tables pour la salle des fêtes).

8 – d’accorder une subvention de 1 500 € à l’Association Familles Rurales correspondant aux repas servis à la micro crèche de septembre à décembre 2013 afin que la CAF puisse rembourser la commune par l’intermédiaire des charges supplétives.

9 – d’accepter de mettre à l’ordre du jour la demande de location du presbytère.

De louer le presbytère à une famille chausséenne, à compter du 1er février 2014, pour un loyer mensuel de 650 € et d’exonérer de loyer pendant un an les futurs locataires à condition qu’ils rénovent l’ensemble des peintures intérieures du bâtiment.

 

 

COMMUNICATIONS DU MAIRE :

· Organisation d’une étude sur une OPAH, c’est-à-dire un dispositif qui permettra à certains propriétaires de bénéficier, sous conditions de ressources,  de l’Agence Nationale de l’Habitat et de la Région Champagne Ardenne, d’aides financières, pour la réalisation de travaux (isolation et maintien à domicile).

Un questionnaire sera diffusé par la Communauté de Communes de Vitry, Champagne et Der dans le magasine « Vitry Mag ».

· A compter de février ou mars 2014, le facteur qui passera le matin dans la commune assurera également la tenue du guichet postal, tous les après-midi, du lundi au vendredi inclus. Une information plus détaillée sera donnée dans le prochain bulletin municipal.

· Les prochaines élections municipales auront lieu les dimanches 23 et 30 mars 2014.

Les changements concernant les modalités de vote des communes de moins de 1 000 habitants seront également insérés dans le prochain bulletin municipal.

 

Le Maire,

Christian GRANDJEAN

 


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