La Chaussée sur Marne, notre village

Réunion du Conseil Municipal

mercredi 16 octobre 2013 par Renaud Talva

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 septembre 2013 à 20 HEURES

 


 
EXCUSES : Bruno BAZILLE, Frédéric LEBOEUF et Valérie SIVRET qui donne procuration à Christian GRANDJEAN.
 
ABSENTS : Philippe AUBRY, Jean Paul BOULANT et Emilie KOQUERT.
 
 
Le quorum étant atteint et après approbation du compte rendu de la séance du 1er juillet 2013, on passe à l’examen des questions à l’ordre du jour.
 
 
Les membres du Conseil Municipal ont décidé, à l’unanimité :
 
1 – de supprimer les postes des agents communaux qui sont transférés à la Communauté de communes de Vitry, Champagne et Der : 4 postes d’adjoint d’animation, 1 poste d’agent spécialisé des écoles maternelles et 1 poste d’adjoint technique.
 
2 – de conclure avec la Communauté de communes de Vitry, Champagne et Der une convention autorisant la commune à avancer certaines dépenses entre le 1er septembre et le 31 décembre 2013 avant le transfert effectif des charges au 1er janvier 2014.
3 – de signer un contrat de maintenance avec l’entreprise IP teix de Reims pour l’alarme intrusion (520 € annuel H.T.) et le central téléphonique (390 euros H.T.) du groupe scolaire. 
 
4 – de refuser de prendre en charge l’installation d’un regard de comptage et d’un compteur DN 100 pour le centre de secours de La Chaussée sur Marne, d’un montant de 6 339 €, ces travaux ne concernant pas la commune.
 
5 – d’accorder les subventions suivantes :
· Association sportive chausséenne : 250 euros pour combler le déficit de cette association qui est en sommeil du fait du non renouvellement du bureau.
·  Amicale des Sapeurs Pompiers : 1 600 euros pour le paiement de l’orchestre du 14 juillet.
· Micro-crèche : 2 000 euros pour participation à l’achat d’un four, de mobilier et de jeux pour les enfants. L’Association Familles Rurales, les communes d’Aulnay-l’Aître et d’Ablancourt, ainsi que la C.A.F. participent également.
 
6 – de mettre en place le plan communal de sauvegarde en cas de risques divers.
 
7 – de fixer comme suit le tarif des cave-urnes au jadin du souvenir au cimetière de Coulmier :
· 30 ans : 450 € (430 € + 20 € de concession)
· 50 ans : 500 € (430 € + 70 € de concession)
 
Par la suite, lors des renouvellements, seul le tarif de la concession sera perçu.
 
 
 
 
Le Maire,
Christian GRANDJEAN

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