La Chaussée sur Marne, notre village

Réunion du Conseil Municipal

mardi 9 juillet 2013 par Renaud Talva

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er juillet 2013 à 20 HEURES

EXCUSEE : Valérie DUGOIS donne procuration à Véronique KUNYSZ.
 
ABSENTS : Philippe AUBRY, Jean Paul BOULANT et Emilie KOQUERT.
 
 
Le quorum étant atteint et après approbation du compte rendu de la séance du 31 mai 2013, on passe à l’examen des questions à l’ordre du jour.
 
 
Les membres du Conseil Municipal ont décidé :
 
1 – d’accepter par 9 voix pour et 2 abstentions la composition du Conseil de Communauté après les élections municipales de 2014, comme suit :
effectif global du Conseil de Communauté à élire en 2014 : 63 membres ainsi répartis :
§ 24 représentant(e)s pour la commune de VITRY-LE-FRANÇOIS ;
§ 3 représentant(e)s pour la commune de FRIGNICOURT ;
§ 2 représentant(e)s pour les communes de LOISY-SUR-MARNE, MAROLLES et COUVROT (plus de 850 habitants) ;
§ 1 représentant(e)s pour chacune des 30 autres communes dont LA CHAUSSEE SUR MARNE.
2 – à l’unanimité, de modifier la délibération n° 3/2013 du 11 février 2013 concernant la télétransmission des actes car la société JVS-MAIRISTEM n’est pas homologuée par le ministère de l’intérieur, mais sous traite pour la société SRCI avec IXBUS comme dispositif homologué.
3 – à l’unanimité, de transformer en contrat à durée indéterminée, le contrat à durée déterminée d’un adjoint d’animation recrutée depuis plus de 6 ans. La délibération n° 23 en date du 31 mai 2013 qui renouvelait le contrat de cet agent en C.D.D. est annulée. 
 
4 – à l’unanimité, de renouveler pour l’année scolaire 2013/2014 le contrat conclu avec la C.A.F. pour le C.L.A.S. (Aide à l’enseignement pour les enfants de l’école primaire).
 
5 – à l’unanimité, d’accorder une subvention de 100 euros à l’Association « Centre de Rééducation Motrice de Champagne » à Fagnières, pour un enfant qui est domicilié et scolarisé dans la commune, qui a participé à un séjour de rééducation motrice du 24 au 28 juin 2013.
6 – à l’unanimité, d’accorder une subvention de 500 euros à un jeune élève ingénieur en mécanique automobile de La Chaussée sur Marne qui va participer en février 2014 à la 17ème édition du « 4L TROPHY ». Il s’agit d’un rallye humanitaire afin d’amener des fournitures scolaires aux écoliers marocains. Sa Renault 4 restaurée par ses soins partira de Poitiers pour aller à Marrakech et affrontera donc des kilomètres de pistes et le désert de sable. (montant total du projet : 9 250 €)
7 – à l’unanimité, d’accorder à un particulier qui désire construire un pavillon sur une partie de la parcelle YE n° 25 située dans la zone 1AU du P.L.U., voie communale dite de la Côte Huart, une extension de réseau. Le devis présenté par le S.I.E.M., d’un montant de 3 230 € sera pris en charge par la commune et couvert en partie par la taxe d’aménagement qui remplace la taxe locale d’équipement.
8 – à l’unanimité, d’émettre un avis favorable pour l’extension du parc éolien des « 4 chemins », sur les communes de Coupéville et Vanault le Châtel.

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