La Chaussée sur Marne, notre village

Réunion du Conseil Municipal

mercredi 17 septembre 2008 par Renaud Talva

Délibérations du 30 juin 2008

Commune de LA CHAUSSEE SUR MARNE

Réunion du Conseil Municipal du 30 juin 2008

Présents : Tous les membres en exercice, à l’exception de Mr LEBOEUF Frédéric qui a donné procuration à Mr BOULANT Jean Paul.

Après en avoir délibéré, les Conseillers Municipaux ont décidé à l’unanimité :

D’accepter l’adhésion des communes de Bignicourt sur Saulx, Heiltz l’Evêque, Jussecourt-Minecourt et de la Communauté de Communes de Saint Amand sur Fion, au Syndicat Mixte de Démoustication Marne et Der.

D’annuler la délibération n° 1272 nommant 2 délégués titulaires au Syndicat Mixte de Démoustication Marne et Der car elle n’est pas conforme aux statuts du syndicat qui prévoient 1 délégué titulaires et 1 délégué suppléant. De nommer ensuite Mr AUBRY Philippe, délégué titulaire et Mr BROCARD Vivien, délégué suppléant du dit Syndicat. D’accepter la proposition du Cabinet Denis MARCHAL, géomètre expert, concernant l’alignement de la parcelle ZM 32 et 51, suite à l’emplacement réservé prévu dans le P.L.U. De regrouper les 2 contrats (ménage des bâtiments et service cantine) de l’agent technique en 1 seul contrat et d’augmenter d’ 1h34 sa durée hebdomadaire de travail soit un total de 23/35 heures. De créer un poste d’adjoint technique au Centre de Loisirs afin d’en effectuer l’entretien. L’agent sera rémunéré sur la base de 4/35 heures hebdomadaires, indice nouveau majoré 290. D’effectuer le ravalement de l’ancien centre de secours par l’entreprise Champagne Techni Peinture pour un montant de 10 941 € H.T. D’appliquer des pénalités de retard à l’entreprise SANTIN (construction du Centre de Loisirs), d’un montant de 12 320 € H.T., pour planning non respecté, absences aux réunions de chantier et retard dans la livraison des ouvrages.

Communications du Maire :

Jugement René VAUTRAIN contre la commune de La Chaussée sur Marne : notification du rejet du 22 mai 2008, notifié à l’intéressé le 27 mai. Arrêté préfectoral du 19 mai 2008 reçu le 2 juin 2008 et affiché en mairie le même jour indiquant que le Préfet proroge sa durée de réflexion de 5 mois à compter du 31 mai 2008 concernant l’autorisation de mise en service d’un centre d’enfouissement à La Chaussée sur Marne (projet EDINORD).

La commission Jeunesse, en liaison avec les jeunes confectionneront les fleurs pour la fête patronale.

Le Centre de Loisirs sera inauguré officiellement le 20 septembre 2008 à 10 heures et ouvert au public le 21 septembre, lors des journées du patrimoine. A cette occasion, un concours sera organisé pour baptiser une rue (nouveau lotissement) et une salle (salle de réunions de l’ancien centre de secours). Des propositions peuvent être déposées dans la nouvelle boîte aux lettres de la mairie.

Une journée « Nettoyons la Nature », est programmée pour le samedi 27 septembre.

Sur la demande du Directeur de la Poste de Vitry le François, l’ouverture des bureaux de la Poste de La Chaussée sur Marne, à la rentrée de septembre se fera tous les matins de 9 h à 12 h 30 avec un mercredi et un samedi sur deux. Suite au Conseil d’Ecole, les enseignantes informent l’obligation de créer les MAP (cours de soutien). Par conséquent le CLAS (aide aux devoirs) ne sera pas reconduit. Point positif : le MAP est gratuit. Les enseignantes ont également demandé une subvention de 600 € pour un projet de classe artistique et culturel pour l’année scolaire 2008/2009. Cette demande n’ayant pas été mise à l’ordre du jour le Conseil donne son accord de principe. La délibération sera prise à la prochaine réunion. Ont été élus :

Administrateur du Pays de Vitry : Mr Christian GRANDJEAN 2ème Vice - Présidente du S.I.V.U. : Mme Emmanuelle PARISSE-LAFLOTTE Membre du Bureau du Syndicat des Transports Scolaires de Vitry le François : Mr Patrick BENARD Membre du Bureau du Syndicat de Démoustication : Mr Philippe AUBRY Membre du Bureau du S.I.A.H.M.M. : Mr René VAUTRAIN

La prochaine réunion du Conseil Municipal est prévue le mercredi 3 septembre 2008.

Christian GRANDJEAN


Accueil du site | Contact | Plan du site | | Statistiques | visites : 52781

Suivre la vie du site fr  Suivre la vie du site Administration  Suivre la vie du site Délibérations   ?

Site réalisé avec SPIP 2.1.23 + AHUNTSIC

Mentions Légales

Creative Commons License