La Chaussée sur Marne, notre village

Réunion du Conseil Municipal

lundi 19 septembre 2011

Compte rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2011

  

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 SEPTEMBRE 2011 à 20 HEURES
 
EXCUSES : Frédéric LEBOEUF qui a donné procuration à Christian GRANDJEAN
ABSENTS : Philippe AUBRY et Emilie KOQUERT.
 
Le quorum étant atteint et après approbation du compte rendu de la séance du 17 juin 2011, on passe à l’examen des questions à l’ordre du jour.
Après en avoir délibéré, les membres du Conseil Municipal ont voté :
-1-  A l’unanimité, l’adhésion de la commune de BASSU au Syndicat des Transports Scolaires de Vitry le François.
 
-2- A l’unanimité, d’accepter la modification de l’article 6 des statuts du Syndicat des Transports Scolaires de Vitry le François : 1 délégué titulaire et 1 délégué suppléant par commune ou par Communauté de Communes adhérant au dit syndicat. M. Patrick BENARD a été élu délégué titulaire et M. Bruno BAZILLE, délégué suppléant.
 
-3- A l’unanimité, de modifier comme suite le budget 2011 :
Section de fonctionnement :
Article 6574 « subventions de fonctionnement aux associations » :
· Inscription de la somme de 1 200 euros à l’A.J.C.M.
· Inscription de la somme de 1 400 euros à l’Union Amicale des Sapeurs Pompiers
· Inscription de la somme de 700 euros à l’Union Sportive Chausséenne
Article 61523 « entretien voies et réseaux » :
· Diminution de la somme de 3 300 euros
Section d’investissement :
· Programme 29 « bâtiments écoles » : inscription de la somme de 455 euros
· Programme 31 « terrain de football » : inscription de la somme de 2 823 euros
· Programme 11 « voirie » : diminution de la somme de 3 278 euros
 
 
-4- Par 10 voix pour et 2 abstentions, de reconduire pour l’année 2011/2012 « l’aide aux devoirs dispensés par les enseignants pour les enfants de l’école primaire. Une participation de 1€30 est demandée aux parents par enfant et par heure d’étude. La Caisse d’Allocations Familiales subventionne ce projet dans le cadre du C.L.A.S.
 
-5- A l’unanimité, de prendre en charge le transport des enfants de l’école primaire pour aller à la piscine de Vitry le François. La commune faisant partie de la Communauté de Communes de Vitry le François, les cours de natation sont gratuits. Une participation financière est demandée au Département.
 
-6- A l’unanimité, de mettre aux normes électriques le clocher de l’Eglise Saint Pierre de Coulmier, par la Société HAEZEBROUCK, moyennant un montant de 1 946 €.
 
 
COMMUNICATIONS DU MAIRE :
 
-1- L’aide de l’Etat sollicitée auprès de la Sous-Préfecture (D.E.T.R) pour la clôture du terrain de football, la sécurisation de la voie latérale et l’agrandissement du cimetière et la création du jardin du souvenir à été refusée.
Il en est de même la demande de revoir à la hausse la dotation globale d’équipement pour la construction du groupe scolaire.
-2- l’ADEME octroie une subvention d’environ 37 000 € pour la réalisation du chauffage géothermique du groupe scolaire.
 
-3- Un groupe de travail composé de Christian GRANDJEAN, Valérie DUGOIS, Véronique KUNYSZ, Patrick BENARD et Vivien BROCARD va se réunir afin d’établir un plan communal de sauvegarde qui consiste à mettre en œuvre des mesures d’assistance, de soutien et d’accompagnement de la population en cas de catastrophes (tempête – neige – eau – accident – etc) .
 
-4- Les travaux concernant le groupe scolaire avancent. L’entreprise SOTRAM a terminée le gros œuvre. L’entreprise de couverture va prendre le relais, ce qui permettra aux autres entreprises de pouvoir travailler pendant la mauvaise saison.
La commune a déjà dépensé 866 271 euros.
Les enseignants vont être réunis afin d’établir la liste des besoins de mobilier scolaire. Un appel d’offres sera lancé.
 
-5- le P.V. de vérification des bouches à incendie effectuée par la Communauté de Communes de Vitry le François a été transmis au chef d’exploitation de la S.A.U.R. afin qu’elle les mette en conformité en ce qui concerne le débit minimum, à savoir 60m3/h. Une copie de ce courrier a été adressée au Directeur départemental du S.D.I.S.
 
-6- Prochaine réunion du conseil municipal : vendredi 21 octobre 2011 à 20 heures.
 
Communications communautaires
 
-1- En vue de l’augmentation des compétences intercommunales, un groupe de travail sur la voirie a été créé en juin 2011 et un groupe de travail est en cours de constitution en ce qui concerne le scolaire et le périscolaire.
-2- A compter de 2012, une commission intercommunale des impôts directs se substituera à la commission communale en ce qui concerne les locaux commerciaux.
 
Le Maire,
Christian GRANDJEAN
 
 

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