La Chaussée sur Marne, notre village

Réunion du Conseil Municipal

jeudi 8 avril 2010

Délibération du 24 mars 2010

 COMPTE RENDU DUCONSEIL MUNICIPAL DU 15.01.2010 A 20H00

 

 

 

Absents  excusés : Véronique KUNYSZ qui a donné procuration à Christian GRANDJEAN,  Vivien BROCARD qui a donné procuration à Patrick BENARD, Emilie KOQUERT qui a donné procuration à Valérie SIVRET et Frédéric LEBOEUF qui a donné procuration à Emmanuelle LAFLOTTE-PARISSE.

 

Le quorum étant atteint on peut passer à l’examen des questions à l’ordre du jour.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal a décidé à l’unanimité :

 

1) D’embaucher à mi-temps en qualité d’occasionnel pendant les mois de janvier et de février l’Adjoint technique de 1ère classe titulaire du concours et pour lequel la publicité réglementaire n’avait pas été faite dans les temps.

 

2) De modifier la délibération prise le 16 novembre 2009 concernant le contrat initial d’embauche à mi-temps d’un Adjoint technique  en remplaçant « de 2ème classe par 1ère classe ».

 

3) De proposer, en accord avec le Président de l’association foncière, quatre des huit membres du bureau de l’Association Foncière de La Chaussée sur Marne, à savoir : Philippe AUBRY, Gérard BERTRAND, Valérie DUGOIS, Jean-Pierre LANGLET.

 

4) D’élire les deux délégués titulaires et les deux délégués suppléants de la commune de La Chaussée sur Marne auprès du Conseil Communautaire de la communauté de communes de VITRY LE FRANCOIS.

- Premier délégué titulaire : Christian GRANDJEAN, Maire, à l’unanimité.

- Deuxième délégué titulaire : Véronique KUNYSZ, 2ème Adjointe avec 10 voix et 4 pour Patrick BENARD, et 1 Abstention.

- Délégué suppléant de Christian GRANDJEAN : Valérie DUGOIS, 1ère Adjointe avec 8 voix et 6 pour Patrick BENARD, et 1 Abstention.

- Déléguée suppléante de Véronique KUNYSZ, Emmanuelle LAFLOTTE-PARISSE, à l’unanimité.

 

5) D’autoriser de mettre à l’ordre du jour trois questions concernant le financement de certains investissements :

 

- D’accepter les plans de financement prévisionnel du groupe scolaire, de la sécurisation du terrain de foot et de l’agrandissement du cimetière afin de pouvoir déposer les demandes de subventions DGE dans les temps.

 

- D’autoriser le Maire à effectuer les démarches nécessaires pour évaluer le presbytère en vue de sa vente (12 voix pour et 3 abstentions).

 

- D’autoriser le paiement du fourgon TRAFIC Renault pour un montant HT de 16 657,76 euros (TTC 19 922, 68 euros). Acquisition autorisée par délibérations prises lors des Conseils des 16/11 et 16/12/2009.

 

 

 

 

 

 

 

COMMUNICATIONS DU MAIRE :

 

-1- Transmission au Conseil des remerciements de Bernadette, de Nicole et  des membres du « club informatique » pour l’acquisition de trois ordinateurs complets avec écrans plats de 19 pouces et d’une imprimante.

 

-2- Le Maire fait  part au Conseil du don de 80 euros au profit du CCAS par le couple BIAVA/VAUTRIN pour le bois qui a été cédé gratuitement, suite au nettoyage du cimetière de Coulmier. Les membres du Conseil remercient le couple pour ce geste.

 

-3- L’ancien centre de secours possède 4 travées (4 portes).

La première travée (quand on vient de  la rue Philippot, ou la dernière venant de la salle des fêtes) reste à la disposition du gestionnaire de la salle des fêtes et aux associations.

Les deux travées centrales sont mises à la disposition de la communauté de communes pour y entreposer le matériel et pour les employés. Une convention « de mise à disposition » sera établie entre la communauté et la commune.

La dernière travée qui va être isolée servira exclusivement « d’atelier communal » et de garage pour le véhicule pour Yannick FERY, employé communal.

 

-4- En ce qui concerne le plan de relance de l’économie 2009 – mesures F.C. T.V.A., Monsieur le Sous Préfet nous a donné l’assurance que nous pourrons continuer à récupérer la TVA dans l’année du paiement, même si tous les investissements prévus n’ont pas été réalisés en 2009 (raisons indépendantes de notre volonté).

 

 

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE VITRY LE FRANCOIS.

 

- Une conférence des Maires a eu lieu le samedi 9 janvier 2010 à 10 heures à l’hôtel de ville de VITRY et une autre aura lieu le samedi 23 janvier à 9 heures toujours à VITRY.

En principe, le travail se fera au sein du bureau de la communauté et dans les commissions.

- Le Maire, en sa qualité de délégué,  est chargé de faire redescendre les décisions de la communauté vers le conseil municipal et vice versa. Chaque membre du Conseil doit se sentir concerné par les projets communautaires.

- Les prochains Conseils communautaires auront lieu les 02/02 (élection du Président et des vice-présidents), 02/03 et 30/03/2010 (vote du budget).

- Le Maire a contacté à plusieurs reprises  le responsable des ordures ménagères de la communauté afin de signaler « les anomalies constatées » lors des derniers passages pour améliorer le service.

 

 

PROCHAINES REUNIONS COMMUNALES :

 

- Réunion du Conseil municipal : lundi 22 février 2010 à 20h00.

- Préparation du budget Maire, Adjoints : le lundi 01/03 à 18h00.

- Réunion de la commission des finances pour la préparation du budget le lundi 08/03

- Réunion du Conseil pour le vote du budget le vendredi 26 mars à 20h.

 

 


 

 

 

 


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