La Chaussée sur Marne, notre village

Réunion du Conseil Municipal

lundi 8 mars 2010

Délibération du 22 février 2010

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22.02.2010 A 20H00
 
ORDRE DU JOUR
 
Absents excusés : Vivien BROCARD, qui a donné procuration à Patrick BENARD, Frédéric LEBOEUF.
Le quorum étant atteint et après approbation du compte rendu de la séance du 15/01/2010, on passe à l’examen des questions à l’ordre du jour.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal a décidé à l’unanimité
 
-1-D’autoriser Monsieur le Maire à embaucher sur la base de 20 heures par semaine une Agent en contrat d’accompagnement à l’emploi (C.A.E. passerelle) pour assurer le nettoyage et la propreté dans les bâtiments communaux, suite à la démission d’un Agent à temps partiel et compte tenu des problèmes récurrents de propreté constatés à la salle des fêtes. Les crédits nécessaires à ce recrutement seront inscrits au budget 2010.
 
-2- D’autoriser la parution d’encarts publicitaires dans le bulletin municipal, après avis favorable de la commission des affaires culturelles sur la base de 30 euros le ¼ de page, pour 2 numéros. Dans un premier temps, ces encarts sont réservés uniquement aux artisans et commerçants qui exercent sur le village.
 
-3- Les membres du conseil ont établi les tours de garde du bureau de vote qui sera installé dans les locaux du bureau du Maire pour les deux tours des élections régionales. Ces élections auront lieu les dimanches 14 et 21 mars prochain de 8h à 18h.
 
COMMUNICATIONS DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES.
 
1°) Le nouveau Conseil communautaire de la communauté de communes de VITRY LE FRANCOIS comprenant 40 Conseillers (auquel ont participé les deux déléguées suppléantes) a été installé lors de la séance communautaire du 02/02/2010, dans la salle du Conseil de l’Hôtel de ville de VITRY.
Les représentants du Conseil Municipal au Conseil communautaire, sont :
- Christian GRANDJEAN (suppléante Valérie DUGOIS),
- Véronique KUNYSZ (suppléante Emmanuelle LAFLOTTE-PARISSE)
 
2°) A cours de cette séance, 3 nouveaux vice-présidents ont été élus pour représenter les 11 nouvelles communes, à savoir : Christian GRANDJEAN, Didier GERARDIN, Francis DIDON.
Thierry MOUTON, a été élu Communautaire Délégué.
 
3°) Le bureau de la communauté et la commission des finances sont composés du Président, des 10 vices présidents dans l’ordre du tableau et du Conseiller délégué : Président, Jean-Pierre BOUQUET, 10 vice présidents : Daniel YON, Daniel CONRAUX, Daniel FONTAINE, Evelyne PIOMBINI, Jean-Pierre FORMET, Raymond LATREUILLE, Christian GEOFFROY, Christian GRANDJEAN, Didier GERARDIN, Francis DIDON, 1 conseiller communautaire délégué : Thierry MOUTON.
 
 
4°) La commission des transferts de charges s’est réunie ce lundi 22 février 2010 à 14h30 à la Mairie de VITRY LE FRANCOIS pour arrêter définitivement les sommes dues par la communauté aux communes ou le contraire. Pour notre commune, la communauté doit nous verser la somme de 16 472,62 € en 3 versements.
PRODUIT DE LA TP
58 806,00 €
TRANSFERT DES CHARGES
42 333,38 €
REVERSEMENT A LA COMMUNE
16 472,62 €
 
5°) Les dates des Conseils communautaires, les ordres du jour et les dates des délibérations prises seront affichés en mairie. Toute personne peut demander à consulter les délibérations communautaires prises qui sont conservées au secrétariat de la Mairie (responsable Maryse SIMONIN, Secrétaire).
 
6°) Les dates de réunion des prochains bureaux communautaires pour le 1er semestre à VITRY sont les mardis 23/02, 16/03, 13/04, 04/05 et 15/06 à 18h00. Comme pour les commissions, les réunions du bureau ne sont pas publiques.
 
7°) Les dates de réunion des prochains conseils communautaires sont les mardis 02/03 (orientations budgétaires sans vote), 30/03 (vote du budget), 18/05 et 29/06 à 18h00. Ces réunions sont publiques et bien sûr les suppléants peuvent y assister.
 
8°) Outre le bureau et le Conseil, les conseillers communautaires travaillent principalement au sein des commissions au nombre de 3. Le Maire de La Chaussée travaille au sein de la commission « des grands projets et de la gestion des ressources communautaires » avec délégation pour s’occuper plus spécialement de la cuisine centrale.
 
9°) Le bureau va examiner avec la Direction des finances publiques (cadastre) un avenant à la convention du 20 avril 2007 concernant l’informatisation du plan cadastral de toutes les nouvelles communes composant la communauté de communes de VLF.
 
 
COMMUNICATIONS DU MAIRE :
 
-1- ERDF va entreprendre l’extension du réseau Haute tension souterrain Type A concernant l’alimentation des nouvelles éoliennes vers le poste situé RD 60
-2- Une première réunion a eu lieu le 26 janvier 2010 à SOULANGES entre le département (Conseillère générale, Services techniques de VITRY) et les maires d’Ablancourt, Saint Amand, Soulanges et La Chaussée pour recueillir auprès des élus leurs observations sur les problèmes de circulation rencontrés au droit de la RN 44, entre La Chaussée et le haut de la côte de Gravelines.
Problèmes concernant notre village : Les usagers de la RD 60 en provenance de ST AMAND empruntent une voie communale latérale à la RN 44 pour rejoindre CHALONS EN CHAMPAGNE (et vice-versa) ; voie et accès sur RN non dimensionnés à cet usage. Cette pratique est expliquée par le fait que la traversée de La Chaussée par la RD 60 est longue et étroite. Une autre réunion devrait avoir lieu dans le courant du mois de mars.
 
-3- Il a été rappelé aux membres du Conseil faisant partie de la commission communale des impôts directs que Monsieur KOENIG , Géomètre du cadastre, sera en mairie le 04/03/2010.
 
Prochaines réunions : - 8 mars 2010 à 18 heures : préparation du budget (Maire + Adjoints).
- 15 mars 2010 à 18 heures : réunion commission des finances (budget)
- 24 mars 2010 à 20 heures : Conseil Municipal, vote du budget

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